1. Champ
La présente partie vaut pour OEM, ODM, retouche, mise au point neuve, adaptation de structure, maquette, modèle 3D, ajustement 3D en ligne, mise au point de paquet et autres prestations de personnalisation de VANTRE.
Sans écrit contraire, elle vaut avec devis, commande, validation et autres pièces comme régime du dossier. En cas de conflit avec un accord distinct de secret, d'OEM/ODM, de cession, de réserve ou de rachat, l'accord distinct l'emporte.
2. Fonds propre et puissance existante de VANTRE
Dessins, formes courantes, structures de base, ordres de cotes, structures communes de pièces, outillages, procédés, façons de fabriquer, de traiter les surfaces et de contrôler, modèles paramétriques, modèles 3D de base, logiciels, ordres d'ajustement en ligne, outils, bases, pièces techniques, savoir-faire et autres puissances générales que VANTRE possédait, créait, licenciait ou employait avant un dossier client restent propriété de VANTRE ou du titulaire visé.
Ils ne passent pas d'eux-mêmes au client parce qu'il demande, commande, paie des frais de maquette ou de mise au point, ou achète un produit adapté.
Dans la limite du droit applicable, VANTRE peut poursuivre, entretenir, améliorer, relever, combiner et appliquer ce fonds et cette puissance, aussi en d'autres produits, dossiers et programmes clients.
3. Pièces et signes du client
Marques, logos, noms, visuels propres, dessins de paquet, étiquettes, codes, images, textes, pièces de vente, dessins, fichiers, modèles 3D et autres moyens fournis par le client et lui appartenant ou licitement maîtrisés restent sa propriété ou celle du titulaire visé.
Sans écrit contraire, le client concède à VANTRE le droit restreint d'user de ces moyens autant que raisonnablement requis pour devis, échange de dessin, maquette, fabrication, visa de qualité, paquet, livraison et suite utile.
VANTRE n'emploie ni marques, ni logos, ni noms, ni paquets propres, ni autres signes identifiant un client comme signes d'un autre client.
Le client garantit l'origine licite de tous moyens remis à VANTRE et son pouvoir d'en autoriser l'usage, la maquette et la fabrication pour le dossier. Où des droits de tiers sont en jeu, le client doit obtenir l'autorisation requise avant commande.
4. Produits adaptés et résultats créés par VANTRE
Là où le client donne cap, usage, matière, cotes, fonctions, denture, vœux de manche et de structure, orientation d'aspect, cap de paquet ou autres vœux, et où solution, forme, structure, proportions, combinaison de cotes, courbes, détails de denture, modèle 3D, solution de procédé, solution de fabrication ou autres résultats sont créés avant tout par VANTRE, VANTRE garde, sans écrit contraire et dans la limite du droit applicable, les droits de propriété, de technique et de jouissance qui lui reviennent.
Là où nul secret, nulle réserve, nul rachat, nulle borne propre au client ni autre borne écrite ne vaut, ces droits gardés peuvent comprendre : poursuite du dessin ; variantes en d'autres cotes, matières, structures, configurations ou procédés ; versement de versions généralisées au catalogue ; et produits ou solutions sans exclusivité à d'autres clients.
Le présent point ne touche ni marques, ni signes, ni documents propres du client, ni droits réservés convenus par écrit au dossier.
5. Prestation courante sans réserve ni rachat
Sans mention expresse au devis, à la commande, au contrat ou à l'écrit du dossier, VANTRE fournit maquette, retouche, mise au point neuve, modèle 3D, dessin de structure et autres mises au point sans exclusivité.
Frais de maquette, de mise au point, de modèle, de cliché, d'outillage, d'ingénierie et autres frais du dossier ne paient que la prestation, la maquette, l'outillage ou le travail convenu. Leur seul paiement ne vaut ni cession de propriété intellectuelle, ni licence exclusive, ni rachat de dessin, ni droit de fourniture exclusive, ni cession du fonds de VANTRE.
6. Secret, sursis, réserve, rachat et borne propre au client
Qui veut l'une des suites suivantes doit le dire avant ou lors de la validation et le convenir par écrit exprès : secret du dossier ou du produit ; nulle parution avant une date fixée ; fourniture d'un produit ou dessin donné au seul client ; réserve en territoire, canal ou temps ; rachat de dessin, de modèle ou de droit voisin ; structure, aspect ou configuration propres au client ; ou borne interdisant à VANTRE d'offrir à des tiers le même dessin ou produit ou des voisins dans le champ convenu.
Portée de produit ou de dessin, territoire, canal, durée, prix, minima d'achat (s'il échet) et causes de fin doivent être fixés au dossier.
Sans écrit exprès, secret, réserve, rachat ou droits propres ne naissent pas d'eux-mêmes parce que le client veut une adaptation, paie des frais courants ou achève une première commande.
7. Montre et catalogue
Là où nul secret, nul sursis, nulle réserve, nul rachat et nulle borne propre au client ne vaut, et où VANTRE est habilité par le droit et la convention, VANTRE peut porter le produit, ou une version générale expurgée, aux catalogues, sites, recueils, pièces de vente, montres de foire et autres moyens courants, et l'offrir comme produit courant, adaptable ou dérivé.
Ce faisant, VANTRE ne divulgue ni marques, ni logos, ni noms de clients, ni paquets propres, ni visuels propres, ni relevés de commande, ni prix cachés, ni internes non autorisés, ni autres renseignements liés par secret.
Qui veut tenir le produit caché un temps doit demander la borne par écrit avant parution.
8. Brevets et temps de la parution
Chaque partie garde les brevets, droits de dépôt et autres droits qui lui reviennent selon le droit.
Qui veut pour un produit adapté un dessin, un modèle, un brevet ou autre titre, et le tenir caché avant dépôt, doit aviser VANTRE par écrit avant toute montre, parution, envoi d'échantillons publics, mise sur le marché ou autre divulgation possible, et confirmer la borne.
Tout régime particulier sur déposant, titularité, frais, droits d'exploitation, licences ou usage ultérieur doit être acté par écrit séparé.
VANTRE ne garantit ni qu'un produit ou dessin sera brevetable en aucun lieu, ni qu'il restera valablement protégeable partout après divulgation.
9. Droits des tiers
Nulle partie n'acquiert de droits de tiers par la seule part au dossier.
Qui veut une mise au point ou fabrication d'après un produit de marque d'autrui, un produit breveté d'autrui, un dessin, un échantillon ou un dessin protégé d'autrui, doit garantir l'autorisation requise ou autre base licite.
Là où VANTRE peut raisonnablement croire qu'une consigne, un dessin, un échantillon ou un dessin du client peut toucher un litige de droits de tiers, VANTRE peut demander compléments ou preuves de droits et suspendre raisonnablement la mise au point ou fabrication visée jusqu'à éclaircissement.
10. Ajustement 3D en ligne, logiciels et outils numériques
Ordre d'ajustement 3D en ligne, outils paramétriques, fonds de modèles de base, logique de logiciel, procédés, interfaces, ordres de données, gabarits courants et technique voisine de VANTRE sont fonds existant de VANTRE ou biens licenciés.
User de ces outils pour créer un dossier isolé ne transmet pas au client l'ordre, les modèles de base, les procédés, les outils ni la puissance courante de dessin.
Signes, fichiers et documents propres versés au système restent régis par le point ci-dessus aux pièces et signes du client.
11. Primauté de l'écrit du dossier
Si la présente partie contredit un écrit de secret, d'achat, d'OEM/ODM, de devis, de réserve, de rachat, de cession ou autre écrit du dossier passé ou expressément agréé des deux parts, l'écrit du dossier l'emporte pour ce dossier.